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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NITYA
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NITYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NITYA
NITYA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1499408
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2018
NITYA de NITYA

Présentation de la marque NITYA

Déposée le 22 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NITYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITYA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NITYA domicilié(e) 69 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2381837) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 609 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2381837) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITYA est expirée depuis le 22 novembre 2018.

NITYA a également déposé les autres marques suivantes : NITYA , BLUE CELESTE , JASKIRAT


NITYA Société à Responsabilité Limitée - 69 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2381837) - 75002 - France - SIREN 305609851


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2381837) - 75001 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 30 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57324 - Publication au BOPI 1991-10-30

Renouvellement sans limitation le 12 août 2008 n°2381837 - Publication au BOPI 2008-08-12

Inscription le 6 juillet 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°257584 - Publication au BOPI 1998-07-06

Renouvellement sans limitation n°2122466 - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 17 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659603 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660852 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

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